copyright

Bonjour ,

je réagis à ce message sur les licences des documents ...

> Quant aux droits d'auteurs, je crois qu'ils se terminent 75 ans à
partir de
> la mort du compositeur, c'est long! Disons donc que les "dits
intéressés"
> achèteront la partition officielle si ils la trouvent intéressante, et
> qu'ils détruiront la copie .pdf dans le cas contraire. Comme ça,
personne ne sera lésé.

Strauss n'est certes pas près de tomber dans le domaine public. À ce
titre, même si aucun d'entre nous n'est dupe, ce n'est que par
correspondance privée que nous pouvons échanger de telles ressources.
(Au demeurant, ces pièces n'ont pas encore été LilyPondées à ma
connaissance.) Il est regrettable que vous ne puissiez, légalement,
faire bénéficier la communauté du fruit de votre travail une fois
terminé.

Acheter la partition ne vous fera hélas bénéficier d'aucun droit,
puisque sa reproduction (même partielle, même sous LilyPond) est
assimilable à de la contrefaçon. Si vous faites une nouvelle oeuvre
lointainement inspirée de ces pièces, en revanche, vous serez libre de
la diffuser sous la licence de votre choix, en concédant autant de
libertés que vous le voudrez.

Quand je produit un code lilypond, en recopiant une partition, pour moi, le produit de mon travail est le code. Et ce code n'est en rien une partition. C'est juste du code.
Pour en avoir la partition, il faut faire digérer ce code à Lilypond. Ce code, je peux l'agrémenter de commentaires, il y a plusieurs variantes possible de détails qui conduisent à un résultat satisfaisant.

Pour moi donc, le code Lylipond n'est en aucune façon une contrefaçon d'une oeuvre originale. Il suffit de comparer une impression du code et la partition originale. Et ce code ne tombe donc pas sous les réserves de copie que l'auteur ou l'éditeur pourraient avoir attachés à la forme imprimé de l'oeuvre.

Que disent les juristes ?

Je ne le suis pas mais AMHA tu confonds le fond et la forme. Une symphonie de
machin (ou un opéra de Valentin :slight_smile: ) reste une oeuvre protégée, quoiqu'on en
pense par ailleurs. Un code lilypond qui reprend l'esprit de l'oeuvre c'est
tjs l'oeuvre, sinon c'est comme si tu disais que ré-écrire avec ton
traitement de texte favori un bouquin dissocie ton travail de l'oeuvre
originale.

Le seul travail original que tu pourrais produire serait un document modèle
pour saisir ce type d'oeuvre, mais qui serait vide de musique.

Let's troll more and more :slight_smile:

···

Le dimanche 22 février 2009, ****@**** a écrit :

Que disent les juristes ?

--
Cordialement, Daniel Cartron
« Il était si laid que lorsqu'il faisait des grimaces, il l'était moins. »
Jules Renard

Le dimanche, 22 février 2009 13.41:37 ****@****, vous avez écrit :

Que disent les juristes ?

Ils pataugent dans la choucroute, chacun y allant de son interprétation juridique. Car si
tout est bien réglé (comme sur du papier à musique... :wink: ) en ce qui concerne l'exécution
d'une oeuvre et ses droits ( 70 ans après... blablabla), en revanche le flou le plus total
règne sur l'édition ou mieux, la ré-édition de cette même oeuvre. Tant qu'elle tombe dans
les 70 ans blablabla, pas de doute possible, l'éditeur original a tous les droits; mais
dès qu'elle tombe dans le domaine public, c'est le boxon... qui détient quoi? Le terme
"domaine public" devrait régler l'affaire, eh bien non, c'est plus complexe que ça... voire
les affres du site IMSLP qui met en ligne des éditions anciennes (début 1900 et plus vieux)
et qui a pourtant dû fermer pendant un certain temps...

Le code Lilypond? comparable à une plaque de cuivre sur laquelle le graveur poinçonnait la
musique. Sans encrage et impression sur du papier, ces plaques ne sont rien... et pourtant
c'est sur la propriété de ces plaques que les grands éditeurs ont revendiqué un droit de
regard sur toute parution ultérieure...

Bernard

Bernard Meylan a écrit :

Le dimanche, 22 février 2009 13.41:37 [\*\*\*\*@\*\*\*\*](mailto:\*\*\*\*@\*\*\*\*), vous avez écrit :

  
Que disent les juristes ?
    

Ils pataugent dans la choucroute, chacun y allant de son interprétation juridique. Car si 
tout est bien réglé (comme sur du papier à musique... ;-) ) en ce qui concerne l'exécution 
d'une oeuvre et ses droits ( 70 ans après... blablabla), en revanche le flou le plus total 
règne sur l'édition ou mieux, la ré-édition de cette même oeuvre. Tant qu'elle tombe dans 
les 70 ans blablabla, pas de doute possible, l'éditeur original a tous les droits; mais 
dès qu'elle tombe dans le domaine public, c'est le boxon... qui détient quoi? Le terme 
"domaine public" devrait régler l'affaire, eh bien non, c'est plus complexe que ça... voire 
les affres du site IMSLP qui met en ligne des éditions anciennes (début 1900 et plus vieux) 
et qui a pourtant dû fermer pendant un certain temps...
  

Quand une partition tombe dans le domaine public, tout le monde peut la reproduire. C'est vrai que IMSLP s'était laissé impressionné par les majors, qui avaient essayé de lui faire croire qu'une partie de son contenu était illégal. C'était faux, mais dans le doute et par manque de temps il avait préféré fermer son site.

Quand on réédite une partition du domaine public

  1. La partition en tant que suite de notes (pour simplifier) reste du domaine public
  2. Il y a des droits d'auteur par contre sur la réédition, car c'est une œuvre. Mais ces droits portent sur la mise en page, les modifications éventuelles de la partitions, pas sur la partition même, qui reste du domaine public.
  3. Il y a aussi le droit moral, distinct des droits d'auteur. En France, les droits moraux sont perpétuels. Si une partition est du domaine public, mais que les tenants du droit moral de cette œuvre (s'il y en a) s'opposent à la publication, on ne peut la publier.

****@**** a écrit :

Bonjour  , 
  

Bonsoir,

Acheter la partition ne vous fera hélas bénéficier d'aucun droit,
puisque sa reproduction (même partielle, même sous LilyPond) est
assimilable à de la contrefaçon. Si vous faites une nouvelle oeuvre
lointainement inspirée de ces pièces, en revanche, vous serez libre de
la diffuser sous la licence de votre choix, en concédant autant de
libertés que vous le voudrez.

    

Quand je produit un code lilypond, en recopiant une partition,  pour moi, le produit de mon travail est le code. Et ce code n'est en rien une partition. C'est juste du code. 
Pour en avoir la partition, il faut faire digérer ce code à Lilypond. Ce code, je peux l'agrémenter de commentaires, il y a plusieurs variantes possible de détails qui conduisent à un résultat satisfaisant.

Pour moi donc, le code Lylipond n'est en aucune façon une contrefaçon d'une oeuvre originale. Il suffit de comparer une impression du code et la partition originale. Et ce code ne tombe donc pas sous les réserves de copie que l'auteur ou l'éditeur pourraient avoir attachés à la forme imprimé de l'oeuvre.

  

Reproduire une partition dont les droits d'auteur n'ont pas expiré est effectivement illégal. Que ce soit par photocopieuse, scanner, photographie... lilypond... ça n'a pas d'importance.
C'est comme pour la peinture: reproduite une œuvre est illégal, même si le copieur n'a pas utilisé la même peinture, pas la même dimension de cadre, qu'il a fait des améliorations superbes par rapport à l'original, qu'il a joint un commentaire intéressant sur l'œuvre, que cette copie a beaucoup plus de succès que l'original, etc...

Pour l'anecdote, des musiciens se sont fait condamnés pour avoir utilisé dans leur musique une guitare ayant la même sonorité que celle d'un autre musicien connu. Les droits d'auteur ça va très loin et ça rigole pas.

La durée des droits d'auteur en France a changé au cours du temps, de 10 ans à plus de 83 ans, pour prendre les extrêmes.
Question: pour une œuvre dont les droits n'ont toujours pas expiré, est-ce qu'ils expirent selon le régime de 70 ans actuel, ou selon le régime de la date de sa création?

Dans un autre domaine ... le petit jeune qui a publié, sous forme de code,
pas sous forme de programme, le moyen de décoder les DVD "protégés" , si je
me souviens bien n'a pas été condamné ... le code n'est pas le programme.

Ici, le code ne serait pas une contrefaçon d'une partition lisible par un
musicien ( solfège) mais un texte, qu'un juge pourrait bien interpreter
comme une suite de caractères alphanumériques, sans plus.

Parce que si vous photocopiez du code, vous ne reproduisez pas une oeuvre
musicale, vous reproduisez du code, du texte ... le code, c'est au pire le
moyen de faire une copie d'une oeuvre protégée, par une copie elle-même.

gilgilgilgilgi wrote:

···

Reproduire une partition dont les droits d'auteur n'ont pas expiré est
effectivement illégal. Que ce soit par photocopieuse, scanner,
photographie... lilypond... ça n'a pas d'importance.
    C'est comme pour la peinture: reproduite une œuvre est illégal, même
si le copieur n'a pas utilisé la même peinture, pas la même dimension de
cadre, qu'il a fait des améliorations superbes par rapport à l'original,
qu'il a joint un commentaire intéressant sur l'œuvre, que cette copie a
beaucoup plus de succès que l'original, etc...

    Pour l'anecdote, des musiciens se sont fait condamnés pour avoir
utilisé dans leur musique une guitare ayant la même sonorité que celle
d'un autre musicien connu. Les droits d'auteur ça va très loin et ça
rigole pas.

_______________________________________________
liste de diffusion lilypond-user-fr
lilypond-user-fr@gnu.org
http://lists.gnu.org/mailman/listinfo/lilypond-user-fr

--
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BIGRE a écrit :

Dans un autre domaine ... le petit jeune qui a publié, sous forme de code,
pas sous forme de programme, le moyen de décoder les DVD "protégés" , si je
me souviens bien n'a pas été condamné ... le code n'est pas le programme.
  

Attention: ce "petit jeune" sauf erreur n'était pas en France: en France, en ce qui concerne les droits d'auteur, les tribunaux sont beaucoup plus durs que dans de nombreux autres pays.

BIGRE a écrit :

Ici, le code ne serait pas une contrefaçon d'une partition lisible par un
musicien ( solfège) mais un texte, qu'un juge pourrait bien interpreter
comme une suite de caractères alphanumériques, sans plus.

Parce que si vous photocopiez du code, vous ne reproduisez pas une oeuvre
musicale, vous reproduisez du code, du texte ... le code, c'est au pire le
moyen de faire une copie d'une oeuvre protégée, par une copie elle-même.
  
Des albums ou livres de partitions indiquent clairement que la reproduction est interdite, par tout moyen électronique, y compris technologie à venir. Le code lilypond est légalement un moyen de diffuser des partitions. Que ce soit un langage de programmation ne change rien. Mais si tu veux absolument prendre le risque, c'est toi qui voit!
Personnellement, je tiens à respecter la loi. Je remet sur le tapis la question: je suis sur le point de diffuser gratuitement des partitions sur internet, mais dont je ne sais si les droits d'auteur ont expiré. Si on prend les 70 ans, c'est bon. Si on prend les règles en vigueur à leur première parution, c'est cuit. À moins que ce ne soit la loi en vigueur à la mort de l'auteur qui compte?
  Je suis sincèrement très intéressé par la réponse!!

gilgilgilgilgi wrote:

BIGRE a écrit :
...je suis sur le point de diffuser gratuitement des partitions
sur internet, mais dont je ne sais si les droits d'auteur ont expiré...

Quelqu'un a-t-il posé toutes ces questions (très importantes) à la SACEM ce
qu'elle en pensait ?
http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/channelView.do?channelId=-536880159&channelPage=ACTION%3BBVCONTENT%3B0%3B%2Fep%2FprogramView.do&pageTypeId=8586
(dernier lien en bas)
Personnellement, j'y suis inscrit depuis une dizaine d'année, mais j'ai
jamais creusé la question...
Nobody's perfect

···

--
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legoss wrote:

Quelqu'un a-t-il posé toutes ces questions (très importantes) à la SACEM
ce qu'elle en pensait ?
http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/channelView.do?channelId=-536880159&channelPage=ACTION%3BBVCONTENT%3B0%3B%2Fep%2FprogramView.do&pageTypeId=8586
(dernier lien en bas)
Personnellement, j'y suis inscrit depuis une dizaine d'année, mais j'ai
jamais creusé la question...
Nobody's perfect

Demander à la SACEM ? Certainement pour avoir un avis objectif alors !

De ce que je lis, pas uniquement dans le domaine de la musique, mais pour
les oeuvres de l'esprit, les gens qui ont interet à défendre leur bout de
gras vont tout faire pour embrouiller le curieux en confondant auteur
(propriétaire) et droits concédés, ... mauvaise foi comprise . Florent
Latrive ,dans osn livre "Du bon usage de la piraterie" aborde bien le sujet.
Ce livre se télécharge librement sur le net.

Quels ennuis ce modèle économique désuet. Les licences Creative Comons
sont quand même formidables.

···

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legoss wrote:

Quelqu'un a-t-il posé toutes ces questions (très importantes) à la SACEM
ce qu'elle en pensait ?

http://www.framablog.org/index.php/post/2009/01/25/allongement-droits-artistes-musique-majors-europe

donne quelques pistes de réflexion ....

···

--
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Un de ces quatre, je vous montrerai la lettre de réclamations que nous
a envoyée la SACD après que notre opéra a été créé...
... Et je regrette aussi de ne pas avoir pu filmer leur tronche
lorsque je suis allé les voir et que j'ai prononcé les mots "licence
libre" :slight_smile:

Valentin

···

Le 23 février 2009 21:33, BIGRE <****@****> a écrit :

Quels ennuis ce modèle économique désuet. Les licences Creative Comons
sont quand même formidables.

BIGRE wrote:

legoss wrote:

Quelqu'un a-t-il posé toutes ces questions (très importantes) à la SACEM
ce qu'elle en pensait ?

http://www.framablog.org/index.php/post/2009/01/25/allongement-droits-artistes-musique-majors-europe

donne quelques pistes de réflexion ....

Bien vu... bientôt le concept de musique gratuite n'existera plus...

···

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Valentin Villenave a écrit :

  
Quels ennuis ce modèle économique désuet.   Les licences Creative Comons
sont quand même formidables.
    

Un de ces quatre, je vous montrerai la lettre de réclamations que nous
a envoyée la SACD après que notre opéra a été créé...
... Et je regrette aussi de ne pas avoir pu filmer leur tronche
lorsque je suis allé les voir et que j'ai prononcé les mots "licence
libre" :)

Valentin
  

Pas mal!
Tu aurais du m'appeler... je te garantis que j'aurais trouvé un moyen de le filmer!

Valentin Villenave wrote:

... Et je regrette aussi de ne pas avoir pu filmer leur tronche
lorsque je suis allé les voir et que j'ai prononcé les mots "licence
libre"

Dis-nous tout !

···

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Le droits d'auteurs expliqués :

http://www.maitre-eolas.fr/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls

http://www.maitre-eolas.fr/2009/02/18/1319-tout-le-monde-n-a-pas-le-talent-de-luc-besson

Cela ne répond pas à la question précise : le code à compiler par Lilypond
est-il ou non une reproduction d'une oeuvre de l'esprit?

···

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BIGRE wrote:

Cela ne répond pas à la question précise : le code à compiler par Lilypond
est-il ou non une reproduction d'une oeuvre de l'esprit?

Bien sûr que oui. Mais cela devient illégal si les droits n'ont pas expiré
ET que tu la diffuses.

···

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gilgilgilgilgi wrote:

BIGRE wrote:

Cela ne répond pas à la question précise : le code à compiler par
Lilypond est-il ou non une reproduction d'une oeuvre de l'esprit?

Bien sûr que oui. Mais cela devient illégal si les droits n'ont pas expiré
ET que tu la diffuses.

Le "Bien sûr que oui." me gêne un peu ....

J'ai posté un commentaire sur le site d'Eolas ... le voici :

    Un code informatique tel que celui -ci, qui permet de générer une
partition respectant les règles de solfège ....

        * peut-il être considéré comme de la contrefaçon d'une oeuvre
(partition imprimée ou musique entendue et relevée d'oreille)
        * ou bien ne peut pas être considéré comme une contrefaçon , vu
qu'il n'est qu'un moyen de produire une partition d'une oeuvre (protégée ou
non) par compilation dans un logiciel (Lilypond dans le cas présent) et
n'est en aucun cas une partition utilisable directement.

    melody = \relative c'' \repeat volta 2 \context Voice = "singer" { \time
6/8 \autoBeamOff s1*0^\markup { \larger { \hspace #-3.0 Lieblich, etwas
geschwind } } R2. r4 r8 c4 g8 | \acciaccatura { f16 } e4 c8 << \new Voice {
\stemUp f8. g16 } { \stemDown f8. g16 } >> \stemNeutral a8 | fis4 g8 c16 b a
g f e | d4 f8 \transpose a' e' \relative c'' { a16 g fis! g f! d } | g4. r8
gis gis | a4 a16. b32 c8( a) fis8 | g4.~ g8-\fermata }

    curieux de vous lire ...

La réponse n'est pas (encore) évidente, pour moi. Je n'espère pas avoir une
réponse documentée sur ce blog.

Bigre !

···

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Je ne veux pas jouer les Cassandre, mais ça m'étonnerait qu'Eolas
réponde (tant LilyPond est quelque chose de spécifique).

Tu veux une réponse précise ? La voici.

Transcrire une partition sous droit d'auteur, de *quelque* façon que
ce soit, est assimilé à de la contrefaçon.Si tu la transcris à la main
en faisant de magnifiques dessins autour, si tu la codes sous LilyPond
en écrivant un roman en commentaires, peu importe ; là où une licence
libre autorise la notion d'"oeuvre dérivée", le droit d'auteur strict
verra de la contrefaçon dès lors que tu transcris plus de n mesures
(huit, je crois ?).

Si en partant d'une très courte citation, tu crées une nouvelle pièce,
dont la structure et les idées sont différentes (une "création de
l'esprit"), là en revanche ce n'est pas attaquable. Mais je me suis
fait allumer il y a quelques années pour avoir écrit une pièce sur un
thème de Manuel de Falla (le thème faisait plus de seize mesures),
donc, attention tout de même.

Cordialement,
Valentin

···

Le 26 février 2009 10:18, BIGRE <****@****> a écrit :

La réponse n'est pas (encore) évidente, pour moi. Je n'espère pas avoir une
réponse documentée sur ce blog.